Marque expirée - Marque en non vigueur

XELANCE
NOVAMEX société anonyme

Numéro de dépôt :
1447555
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018

Présentation de la marque XELANCE

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) NOVAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XELANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMEX domicilié(e) Le Moulin Saint Pierre, Les Taillades,84300 CAVAILLON (dossier no 2351108) - 84300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 796 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2351108) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XELANCE est expirée depuis le 29 janvier 2018.

NOVAMEX a également déposé les autres marques suivantes : L ARBRE VERT , Ami des Animaux , L'ARBRE VERT AUTOMOBILE , L'ARBRE VERT , L'ARBRE VERT , L'ALBERO VERDE , L ARBRE VERT BIEN-ETRE , PEAUX SENSIBLES , L'ARBRE VERT , L ARBRE VERT POUR UN MONDE PLUS VERT


NOVAMEX société anonyme - Le Moulin Saint Pierre, Les Taillades,84300 CAVAILLON (dossier no 2351108) - 84300 - France - SIREN 337796064


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2351108) - 75007 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Renouvellement sans limitation n°2105828 - Publication au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351108 - Publication au BOPI 2007-09-19

Inscription le 4 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349951 - Publication au BOPI 2002-07-04

Inscription le 4 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349950 - Publication au BOPI 2002-07-04

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248125 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription le 20 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248294 - Publication au BOPI 1998-01-20

Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234796 - Publication au BOPI 1997-03-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.